L’assurance-vie conserve une place centrale dans le patrimoine des Français grâce à sa souplesse, son cadre fiscal et ses capacités en matière de transmission.
Avec le temps, un contrat peut toutefois devenir inadapté : évolution du patrimoine, des objectifs, du profil de risque ou des enjeux successoraux. En parallèle, les frais continuent de s’appliquer indépendamment de la pertinence de l’allocation.
Dans certains cas, il est possible d’optimiser un contrat existant sans le clôturer.
Votre situation
Vous détenez un ou plusieurs contrats anciens que vous souhaitez conserver pour préserver leur antériorité fiscale, tout en bénéficiant d’un accompagnement plus structuré et actualisé.
L’ordre de remplacement (OER) permet de transférer la gestion à un nouveau courtier, sans rachat et sans perte des avantages fiscaux.
Le mécanisme
Depuis la directive sur la distribution d’assurance (DDA, 2018), un épargnant peut confier le suivi de son contrat à un autre intermédiaire, sous réserve d’acceptation par l’assureur.
Le contrat reste inchangé sur le plan juridique et fiscal, tandis que le pilotage peut être entièrement revu : allocation, stratégie, suivi.
Ce dispositif s’applique particulièrement aux contrats anciens ou peu suivis.
Les enjeux d’une reprise en gestion
- Vision patrimoniale globale
Le contrat s’intègre dans une stratégie d’ensemble : fiscalité, transmission, liquidité. - Clarification de l’épargne
La consolidation de plusieurs contrats améliore la lisibilité et limite les incohérences. - Allocation adaptée
L’exposition est ajustée en fonction du profil de risque, de l’horizon et des objectifs. - Suivi dans la durée
Arbitrages, ajustements et réallocations s’inscrivent dans un cadre structuré. - Un cadre fiscal préservé
Aucune imposition immédiate en l’absence de rachat et antériorité fiscale conservée !
Modernisation possible via la loi Pacte
Depuis 2019, certains contrats monosupport peuvent être transformés en multisupports au sein de la même compagnie, sans perte d’antériorité fiscale.
Cette évolution permet d’accéder à une allocation plus diversifiée et à des supports adaptés aux conditions actuelles de marché.
Périmètre d’intervention
Intervention possible sur des contrats distribués par plusieurs compagnies : SwissLife, Generali, Vie Plus, Cardif, Wealins, OneLife, Axa, MMA, etc.
La faisabilité dépend du contrat et des conditions propres à l’assureur.
L’avis d’OptiFi
L’optimisation d’un contrat existant constitue souvent une approche plus pertinente que l’ouverture d’un nouveau support.
La conservation de l’enveloppe fiscale, combinée à une gestion réajustée, permet d’améliorer la cohérence patrimoniale sans générer de fiscalité.
Un contrat ancien conserve toute sa valeur lorsqu’il est piloté de manière active et cohérente avec la situation patrimoniale.
L’ordre de remplacement permet d’optimiser l’existant : même enveloppe, même fiscalité, gestion améliorée.
L’enjeu repose sur l’ajustement, pas sur la substitution.